Dernières évolutions
À venir
Avenant TTA temps adaptéAccord TTA Pilotes : 26 dispositions modifiées
- Avenant TTA temps adapté
Accord TTA Pilotes : 26 dispositions modifiées
- Avenant 1 accord SFF A330/A350
Accord SFF A330/A350 : 1 disposition modifiée
- Accord SFF A330/A350
Accord SFF A330/A350 : texte de base
- Avenant 1 TTA fractionné
Accord TTA Pilotes : 1 disposition modifiée
- Accord TTA Pilotes
Accord TTA Pilotes : texte de base
Textes
Rémunération
- Accord intermédiaire 2001
Mesures salariales, réforme des heures créditées, intéressement et participation, et calendrier de négociation d'un nouvel accord après dénonciation de l'AGP.
Version du 21 décembre 2001, 1 version
- Protocole ARTT Pilotes
Décompte de l'activité en heures créditées, maintien de la rémunération, limitations de temps de travail et de vol, jours d'inactivité et emploi des pilotes d'Air France.
Version du 1er avril 2001, 1 version
Divisions de vol
- Accord SFF A330/A350
Organisation de la division A330/A350 en Single Fleet Flying, campagnes de volontariat et incitation liée à la décroissance de la flotte A330.
Version du 13 décembre 2024, 2 versions · durée déterminée : prend fin lorsque le dernier A330 sera sorti de la flotte, date retenue : 29 mars 2027
Temps de travail
- Accord TTA Pilotes
Régimes de temps alterné des pilotes (TTA par mois entiers, TTA fractionné), conditions d'accès et quotas, effets sur la carrière, le planning, les congés et la rémunération.
Version du 1er novembre 2026, 4 versions
Documents source
- Avenant à l’accord relatif au régime de travail en temps alterné des Pilotes (temps adapté) du 31 juillet 2026Avenant
- Avenant 1 à l'accord portant sur les modalités d'organisation de la division 330/350 du 13 décembre 2024Avenant
- Accord portant sur les modalités d'organisation de la division A330/A350 du 18 juillet 2023Accord
- Avenant à l’accord relatif au régime de travail en temps alterné des Pilotes du 19 juin 2023Avenant
- Avenant 1 à l’accord relatif au régime de travail en temps alterné des Pilotes du 16 mars 2023Avenant
- Accord relatif au régime de travail en temps alterné des Pilotes du 25 juin 2019Accord
- Accord intermédiaire du 21 décembre 2001Accord
- Protocole d'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail des pilotes du 21 mars 2001Accord