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Chapitre 1 — Décompte de l'activité
Historique des rédactions successives
1er avril 2001 · Rédaction d'origine par Protocole d'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail des pilotes du 21 mars 2001
Chapitre 1 — Décompte de l'activité
Ce chapitre ne s'applique pas aux Pilotes en situation de stage de qualification, adaptation initiale, stages d'intégration OPL, stages lâchers CDB, stages d'adaptation de transition qui restent gérés par le RPNT.