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Hors Quota
Historique des rédactions successives
25 juin 2019 · Rédaction d'origine par Accord relatif au régime de travail en temps alterné des Pilotes du 25 juin 2019
Hors Quota
TTA sous forme de « contrat à durée déterminée »
Les positions de TTA non attribuées lors d'une campagne pourront être proposées à nouveau - hors quota - aux pilotes, sous forme de contrat à durée déterminée pour une année.
Par ailleurs, de façon exceptionnelle, le cumul des deux dispositifs, TTA par mois entier et TTA fractionné pourra être proposé par la direction au pilote. S'il y a une priorité à donner, elle sera en faveur du pilote ne cumulant pas les deux dispositifs.
Ces dispositifs seront proposés sous forme d'avenant à durée déterminée uniquement pour une année.