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Accords Pilotes Air FranceAF

← Accord relatif au régime de travail en temps alterné des Pilotes

Article 14 — Commission paritaire « temps adapté »

Historique des rédactions successives

  1. 31 mars 2028 · Expiré par Avenant à l’accord relatif au régime de travail en temps alterné des Pilotes (temps adapté) du 31 juillet 2026

    Article 14 — Commission paritaire « temps adapté »

    Expiré.

  2. 1er novembre 2026 · Inséré par Avenant à l’accord relatif au régime de travail en temps alterné des Pilotes (temps adapté) du 31 juillet 2026

    Article 14 — Commission paritaire « temps adapté »

    Les bilans des périodes de temps adapté accordées par Air France seront communiquées avant chaque réunion de la commission paritaire « TTA ».