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6.1 — Congés payés
Historique des rédactions successives
25 juin 2019 · Rédaction d'origine par Accord relatif au régime de travail en temps alterné des Pilotes du 25 juin 2019
6.1 — Congés payés
Les droits à congés acquis pendant la période de travail à « TTA » sont proportionnels au niveau d'activité.
Les congés sont pris pendant les périodes d'activité prévues par le régime de « TTA »
En ce qui concerne les règles d'attribution des congés, ainsi que le décompte des points de congés correspondants, les dispositions en vigueur s'appliquent.
Les droits à congés annuels, le maximum de jours d'été pour le régime B, et les droits été garantis sur la période du 16 juin au 15 septembre, sont calculés en fonction du nombre de jours ouvrant droit à congés, selon les dispositions en vigueur applicables.
Les modalités suivantes sont en conséquence retenues pour l'attribution des congés :