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Accords Pilotes Air FranceAF

← Accord relatif au régime de travail en temps alterné des Pilotes

13 — DISPOSITIONS GENERALES

Historique des rédactions successives

  1. 31 mars 2028 · Rédaction antérieure rétablie par Avenant à l’accord relatif au régime de travail en temps alterné des Pilotes (temps adapté) du 31 juillet 2026

    13 — DISPOSITIONS GENERALESChapitre 313 — DispositionsDISPOSITIONS généralesGENERALES

  2. 1er novembre 2026 · Remplacé par Avenant à l’accord relatif au régime de travail en temps alterné des Pilotes (temps adapté) du 31 juillet 2026

    Chapitre 3 — Dispositions générales13Chapitre 3 — DISPOSITIONSDispositions GENERALESgénérales

  3. 25 juin 2019 · Rédaction d'origine par Accord relatif au régime de travail en temps alterné des Pilotes du 25 juin 2019

    13 — DISPOSITIONS GENERALES