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Accords Pilotes Air FranceAF

← Accord intermédiaire du 21 décembre 2001

Annexe 1 — Réforme des heures créditées

Historique des rédactions successives

  1. 21 décembre 2001 · Rédaction d'origine par Accord intermédiaire du 21 décembre 2001

    Annexe 1 — Réforme des heures créditées

    Le RPNT (édition avril 1997) sera réédité afin de prendre en compte les réformes successives intervenues dans l'accord ARTT et le présent accord.

    Les deux chapitres suivants s'appliquent aux PNT (hors encadrement) dont la base d'affectation est la région parisienne, à l'exception de la division Concorde.