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Annexe 1 — Réforme des heures créditées
Historique des rédactions successives
21 décembre 2001 · Rédaction d'origine par Accord intermédiaire du 21 décembre 2001
Annexe 1 — Réforme des heures créditées
Le RPNT (édition avril 1997) sera réédité afin de prendre en compte les réformes successives intervenues dans l'accord ARTT et le présent accord.
Les deux chapitres suivants s'appliquent aux PNT (hors encadrement) dont la base d'affectation est la région parisienne, à l'exception de la division Concorde.