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2.3 — Heures Supplémentaires
Historique des rédactions successives
21 décembre 2001 · Rédaction d'origine par Accord intermédiaire du 21 décembre 2001
2.3 — Heures Supplémentaires
Le décompte et la rémunération des heures supplémentaires suivent les mêmes dispositions que celles prévues par les différents accords d'ARTT, à l'exception du point suivant :
Pour les pilotes 100% et les OMN 100% et pour la partie primes de vol, chaque heure créditée, au-delà de 75 HC, donne lieu au versement d'une majoration de 25% du taux moyen de primes de vol obtenu par le quotient défini pour le mois considéré par : montant des primes de vol liées aux activités vol et sol et liées aux majorations de nuit, divisé par le nombre total d'heures créditées du mois considéré.