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2.2.2 — Majorations pour heure de nuit
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21 décembre 2001 · Rédaction d'origine par Accord intermédiaire du 21 décembre 2001
2.2.2 — Majorations pour heure de nuit
Ce paragraphe annule et remplace la partie long courrier de l'article 3.1.3. du RPNT n°3 (édition avril 1997) : Majoration pour vol de nuit.
Les heures de nuit sont les heures de vol en fonction effectuées sur long courrier durant la période comprise entre 18h00 et 6h00 sur la base de l'heure locale à l'escale de départ ou de relève de l'équipage. (1)
Toute heure de vol réelle effectuée en fonction de nuit donne lieu à une majoration de 50% de la prime de vol effective individualisée, multipliée par le Coefficient Majorateur d'Etape au service de vol correspondant.
(1) Pour l'application de ce paragraphe, les parcours Métropole/Alaska et retour sont considérés comme effectués entièrement de nuit.